Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE
ANIVAL, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3732232
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE de ANIVAL

Présentation de la marque MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE

Déposée le 21 avril 2010 par ANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est ANIVAL, coopérative agricole domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIVAL domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZEVILLE - France.

La marque MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE est expirée depuis le 21 avril 2020.

ANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EST CONSEIL ÉLEVAGE , MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE , LORRAINE CONSEIL ÉLEVAGE , VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE , anival animation & valorisation


ANIVAL, coopérative agricole - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZEVILLE - France


ANIVAL - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZEVILLE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Contrôle de performances quantitatives et qualitatives des bovins et ovins (production laitière et de viande pour animal) ;

Conseils en élevage de bovins et ovins.